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MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Sytchan Khermouche EI, exerçant sous le nom commercial DOG ALLIANCE, entreprise individuelle spécialisée dans l’éducation canine et l’accompagnement comportemental.
Nom commercial : DOG ALLIANCE
Nom de l’entreprise : Sytchan Khermouche EI
SIRET : 98832212900012
Adresse professionnelle : 2, la croix rouge – 23700 Les mars
Téléphone : 07 65 20 82 47
Adresse électronique : contact@dogalliance.fr
Le responsable de la publication est Sytchan Khermouche en sa qualité de dirigeant de l’entreprise.
Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix France
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
Activité
Le site DOG ALLIANCE a pour objet de présenter les prestations proposées par Sytchan Khermouche EI dans le domaine de l’éducation canine et de l’accompagnement comportemental.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
DOG ALLIANCE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, graphismes et la structure générale du site, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de DOG ALLIANCE est interdite.
Responsabilité
L’utilisation du site s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
DOG ALLIANCE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
Les informations publiées sur le site ont une vocation informative et ne remplacent en aucun cas un avis vétérinaire ou un diagnostic professionnel adapté à une situation particulière.
Aucun résultat particulier en matière d’éducation canine ou de comportement animal ne peut être garanti.
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Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques de confidentialité propres aux services concernés.
Protection des données personnelles
DOG ALLIANCE accorde une importance particulière à la protection des données personnelles.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation.
DOG ALLIANCE adhère au service de médiation suivant :
Médiation de la Consommation & Patrimoine (MCP)
12 Square Desnouettes
75015 PARIS
Antenne PACA Région Sud
34 rue Gioffredo
06000 NICE
Site internet : https://mcpmediation.org/
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes après tentative de résolution amiable.
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